Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MISE Â DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES Â CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL (LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION Â BUT LUCRATIF ; IL EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE.....
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 323S0323001843
L'identifiant historique de l'association : 0323001843
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W323001271
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 323S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W323001271
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun