M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'ASSOCIATION A POUR BUT DE SE PROCURER EN COMMUN L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE POUR SES ADHERENTS ET SES EVENTUELS INVITES, DE GERER LE TERRITOIRE PRIVE DE CHASSE.
@
Commune & Contact
Commune
ISLE-DE-NOE (32300)#
Identifiants
Identifiant
323S0323001530
Copié !
Historique
0323001530
Copié !
RNA
W323005054
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.