M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ORGANISER L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE DANS UN BUT DE PROTECTION DU GIBIER SUR LES TERRES APPARTENANT AUX MEMBRES DU GROUPEMENT.
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE (32140)#
Identifiants
Identifiant
323S0323001213
Copié !
Historique
0323001213
Copié !
RNA
W323001142
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 323S
Observation : W323001142
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.