Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
MISE EN COMMUN DES TERRAINS DE CHASSE DONT SES MEMBRES SONT LOCA- TAIRES OU PROPRIETAIRES POUR Y EXERCER EN COMMUN LE DROIT DE CHAS-SE.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 322S0322001729
L'identifiant historique de l'association : 0322001729
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W322006169
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 322S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun