Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. L'ASSOCIATION POURRA SE LIVRER 0 TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 322S0322000658
L'identifiant historique de l'association : 0322000658
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W322000074
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 322S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun