M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE. L'ASSOCIATION POURRA SE LIVRER 0 TOUTE ACTIVITE SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA
@
Commune & Contact
Commune
FLEURANCE (32500)#
Identifiants
Identifiant
322S0322000658
Copié !
Historique
0322000658
Copié !
RNA
W322000074
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.