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ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREE DE NAILLOUX

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPET DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRESET EN GENERAL, D'ASSURER UNE MEILLEUR ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE POUR PERMETTRE AUX CHASSEUR UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

NAILLOUX (31560)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 313P21356

Numéro RUP

L'identifiant pour les associations reconnues d'utilité publique : "

Le numéro RUP est l'identifiant attribué aux associations reconnues d'utilité publique.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 21356

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W313032705

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W313032705

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun