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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINTE-FOY D'AIGREFEUILLE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964 DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MENBRES

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE (31570)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 313P08398

Numéro RUP

L'identifiant pour les associations reconnues d'utilité publique : "

Le numéro RUP est l'identifiant attribué aux associations reconnues d'utilité publique.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 08398

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W313025123

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 313P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W313025123

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun