M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964 DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MENBRES
Domaines
- chasse — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
SAINTE-FOY-D'AIGREFEUILLE (31570)#
Identifiants
Identifiant
313P08398
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
08398
Copié !
RNA
W313025123
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : W313025123
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.