M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER JURIDIQUEMENT DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS DU STATUT DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE LA GESTION D'ETABLISSEMENTS FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE COMPETENTE
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
SEILH (31840)#
Identifiants
Identifiant
313P05010
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RUP
"
Copié !
Historique
05010
Copié !
RNA
W313020203
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : W313020203
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.