ASSOCIATION AGREEE D'AURIAC-SUR-VENDINELLE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE (A.A.P.P.M.A. DE AURIAC-SUR-VENDINELLE)

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE

Domaines

• pêche — HAUTE-GARONNE

Commune

Associations de Auriac-sur-Vendinelle

Chronologie

• 23/04/1943 - Création
• 21/05/1943 - Publication JO
• 05/08/2013 - Mise à jour