M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS
Domaines
- pêche — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
CASTANET-TOLOSAN (31320)#
Identifiants
Identifiant
313P00840
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
00840
Copié !
RNA
W313019902
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : W313019902
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.