M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS OU PRIVES
Domaines
- pêche — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
VILLEFRANCHE-DE-LAURAGAIS (31290)#
Identifiants
Identifiant
313P00087
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
00087
Copié !
RNA
W313019907
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : W313019907
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.