M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE.............
Domaines
- chasse — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
MONTOULIEU-SAINT-BERNARD (31420)#
Identifiants
Identifiant
312S01489
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
01489
Copié !
RNA
W312006293
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : W312006293
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.