ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ENCAUSSE LES THERMES

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE.........

Domaines

• chasse — HAUTE-GARONNE

Commune

Associations de Encausse-les-Thermes

Chronologie

• 19/04/1972 - Création
• 26/04/1972 - Publication JO
• 09/09/2021 - Mise à jour