Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
EN FRANCE ET DANS LES TERRITOIRES ET DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER, ET DANS LES CONDITIONS FIXEES PAR LES STATUTS, D'ASSURER DANS L'INTERET DE SES MEMBRES ET DE LEURS AYANTS-DROITS, UNE ACTION DE PREVOYANCE SOCIALE ET DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN MATIERE D'ACCIDENT, DE MALADIE, ET DE MATERNITE DANS LES DOMAINES DE LA SANTE, DE LA PREVOYANCE, DE LA DEPENDANCE ET DE LA RETRAITE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :
associations à caractère politique général - Les associations de ce domaine dans le département
comités de défense, de sauvegarde - Les associations de ce domaine dans le département
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 311S06181
L'identifiant pour les associations reconnues d'utilité publique : "
Le numéro RUP est l'identifiant attribué aux associations reconnues d'utilité publique.
L'identifiant historique de l'association : 06181
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W311004133
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 311S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W311004133
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun