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ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT SULPICE SUR LEZE

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER, LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES ET, EN GENERAL, ASSURER UNE MEILLEUREORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE POUR PERMETTRE AUX CHASSEURS UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

SAINT SULPICE SUR LEZE (31410)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 311S00931

Numéro RUP

L'identifiant pour les associations reconnues d'utilité publique : "

Le numéro RUP est l'identifiant attribué aux associations reconnues d'utilité publique.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 00931

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W311008344

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 311S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W311008344

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun