M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Propriétaires signataires des beaux de chasse , donnent leur droit de chase à l' association pour la durée de l' an renouvelable par tacite reconduction si la dénonciation n' en a pas été faite 6 mois au moins avant la cloture de la chasse de l' année précedente...
@
Commune & Contact
Commune
ROUSSON (30340)#
Identifiants
Identifiant
301S0301002980
Copié !
Historique
0301002980
Copié !
RNA
W301004552
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 301S
Observation : W301004552
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.