Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Propriétaires signataires des beaux de chasse , donnent leur droit de chase à l' association pour la durée de l' an renouvelable par tacite reconduction si la dénonciation n' en a pas été faite 6 mois au moins avant la cloture de la chasse de l' année précedente...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 301S0301002980
L'identifiant historique de l'association : 0301002980
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W301004552
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 301S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W301004552
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun