Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Pratique du culte réformé. Pouvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 301S0301002900
L'identifiant historique de l'association : 0301002900
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W301005070
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 301S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W301005070
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun