M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Pratique du culte réformé. Pouvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher légalement.
@
Commune & Contact
Commune
ALES (30100)#
Identifiants
Identifiant
301S0301002900
Copié !
Historique
0301002900
Copié !
RNA
W301005070
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 301S
Observation : W301005070
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.