M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Defendre, gerer la nature et l'environnement du territoire de la commune de frasseto.
@
Commune & Contact
Commune
FRASSETO (20157)#
Identifiants
Identifiant
2A1P02A1003810
Copié !
Historique
02A1003810
Copié !
RNA
W2A1008376
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A1P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.