M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Défendre les intérêts collectifs des copropriétaires, de définir les conditions d'entretien du chemin et ses aménagements, d'en autoriser éventuellement l'accès et de représenter les copropriétaires dans toute action ou initiative dans laquelle une telle représentation s'avèrerait utile (article 2 des statuts).
@
Commune & Contact
Commune
CARANTEC (29226)#
Identifiants
Identifiant
293S0293005398
Copié !
Historique
0293005398
Copié !
RNA
W293002650
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 293S
Observation : W293002650
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.