Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Défense et maintien de l'article 16 du code civil national soit de la primauté de la personne... comme garant de tout bien.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 293S0293005393
L'identifiant historique de l'association : 0293005393
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W293004832
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 293S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W293004832
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun