Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Doter la CME d'une structure juridique lui permettant de remplir pleinement les rôles qui lui sont exigés conformement à l'article L 715-12 du livre VII du code de la santé publique.
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291011949
L'identifiant historique de l'association : 0291011949
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291010277
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291010277
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun