M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Doter la CME d'une structure juridique lui permettant de remplir pleinement les rôles qui lui sont exigés conformement à l'article L 715-12 du livre VII du code de la santé publique.
@
Commune & Contact
Commune
BREST (29200)#
Identifiants
Identifiant
291S0291011949
Copié !
Historique
0291011949
Copié !
RNA
W291010277
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 291S
Observation : W291010277
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.