Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Le passage du lotissement en zone cub ; gestion des espaces communs ; de soumettre a la municipalite ou a la cub, soit a la demande de ces derniers, soit de sa propre initiative toutes les propositions utiles en vue d'ameliorer le cadre de vie...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291009648
L'identifiant historique de l'association : 0291009648
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291009195
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291009195
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun