Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Cr�ation, mise en oeuvre et exploitation d'un service inter entreprises de m�decine du travail, dans le respect des directives et obligations du d�cret 79.231 du 20 mars 1979 modifi� et codifi� aux articles R 241.1 � R 241.58 du Code du Travail...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291009624
L'identifiant historique de l'association : 0291009624
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291009205
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291009205
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun