Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Création, mise en oeuvre et exploitation d'un service inter entreprises de médecine du travail, dans le respect des directives et obligations du décret 79.231 du 20 mars 1979 modifié et codifié aux articles R 241.1 à R 241.58 du Code du Travail...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291009624
L'identifiant historique de l'association : 0291009624
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291009205
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291009205
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun