Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Regrouper des personnes soucieuses de faire dEclarer anticonstitutionnelle, toute organisation ne respectant pas les principes de la constitution, les droits de l'homme et du citoyen...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291009015
L'identifiant historique de l'association : 0291009015
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291008936
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291008936
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun