Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Controler l'amEnagement et le suivi d'un perimetre rapproche de protection de captage comprenant des terres agricoles et leurs sieges d'exploitation
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291008033
L'identifiant historique de l'association : 0291008033
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291008412
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291008412
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun