Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Mise en commun pour la chasse par les associés des terres leur appartenant ou qui pourraient leur advenir plus tard et de celles dont ils pourraient être cessionnaires du droit de chasse...
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291002924
L'identifiant historique de l'association : 0291002924
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291007135
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291007135
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun