M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Mise en commun pour la chasse par les associés des terres leur appartenant ou qui pourraient leur advenir plus tard et de celles dont ils pourraient être cessionnaires du droit de chasse...
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-THONAN (29220)#
Identifiants
Identifiant
291S0291002924
Copié !
Historique
0291002924
Copié !
RNA
W291007135
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 291S
Observation : W291007135
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.