Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 291S0291000626
L'identifiant historique de l'association : 0291000626
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W291007009
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 291S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W291007009
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun