M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
@
Commune & Contact
Commune
ILE-MOLENE (29259)#
Identifiants
Identifiant
291S0291000626
Copié !
Historique
0291000626
Copié !
RNA
W291007009
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 291S
Observation : W291007009
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.