ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE BONNE NOUVELLE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Dans le respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

@

Commune & Contact

Commune

BREST (29200)

Associations de Brest

#

Identifiants

Identifiant
291S0291000559
Copié !
Historique
0291000559
Copié !
RNA
W291007007
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 291S

Observation : W291007007

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.