M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Chasse et peche sur les terrains dont elle obtiendra la jouissance en vue de cet objet, ainsi que la protection du gibier, notamment par la destruction des animaux nuisibles, la repression du braconnage
@
Commune & Contact
Commune
TREOUERGAT (29290)#
Identifiants
Identifiant
291S0291000050
Copié !
Historique
0291000050
Copié !
RNA
W291006942
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 291S
Observation : W291006942
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.