M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Creer une alliance entre territoires voisins sur lesquels l'exercice de la chasse reste independant, concretise par une gestion commune se prolongeant pour la duree de l'association sans empieter sur les droits et prerogatives des titulaires
@
Commune & Contact
Commune
LUIGNY (28420)#
Identifiants
Identifiant
284S0284008134
Copié !
Historique
0284008134
Copié !
RNA
W284000190
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 284S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.