Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
Creer une alliance entre territoires voisins sur lesquels l'exercice de la chasse reste independant, concretise par une gestion commune se prolongeant pour la duree de l'association sans empieter sur les droits et prerogatives des titulaires
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 284S0284008134
L'identifiant historique de l'association : 0284008134
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W284000190
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 284S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Active (A)
Site web déclaré au registre : Aucun