M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
SYNDIQUER LES PROPRiétaires et cultivateurs et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chassse et de la protections des propriétés et des récoltes
@
Commune & Contact
Commune
FAVIERES (28170)#
Identifiants
Identifiant
283S0283009658
Copié !
Historique
0283009658
Copié !
RNA
W283002831
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 283S
Observation : W283002831
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.