M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
O
Domaines
- chasse — EURE
@
Commune & Contact
Commune
BUIS-SUR-DAMVILLE (27240)#
Identifiants
Identifiant
273P0273002992
Copié !
Historique
0273002992
Copié !
RNA
W273003588
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 273P
Observation : W273003588
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.