M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Développement économique local de la commune de Saint clair d'Arcey ayant poour trait à l'information des habitants concernant tout conseil dans le domaine se rapportant au droit administratif, à la liberté d'entreprendre ou de développer son exploitation, à la protection de l'environnement, à la construction (architecture et urbanisme)
Domaines
- recherche — EURE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-CLAIR-D'ARCEY (27300)#
Identifiants
Identifiant
272S0272004223
Copié !
Historique
0272004223
Copié !
RNA
W272002575
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 272S
Observation : W272002575
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.