A.C.C.A.DE POMMEROL

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CODE RURAL, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE favoriser sur son territoire le developpement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'education cygenetique de ses membres, LA REGULATION DES ANIMAUX NUISIBLES ET LE RESPECT DU PLAN DE CHASSE.

@

Commune & Contact

Commune

POMMEROL (26470)

Associations de Pommerol

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Identifiants

Identifiant
262S0262000316
Copié !
Historique
0262000316
Copié !
RNA
W262002457
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 262S

Observation : W262002457

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.