logo assoce

ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTFROC

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMNT ET DU CODE RURAL , D'assurer une bonne organisation technique de la chasse , de faviriser sur son territoire le developpemnt du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable equilibre agro-sylvo cygenetique , l'education cygenetique de ses membres , la regularisation des animaux nuisibles et le respect du plan de chasse.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

MONTFROC (26560)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 262S0262000271

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0262000271

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W262002432

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 262S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W262002432

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun