ASSOCIATION AGREEE DE PECHE ET DE PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE LA CLUSE ET MIJOUX 'LA GAULE DE JOUX'

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES ; DE PARTICIPER ACTIVEMENT Â LA PROTEC

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• pêche - Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

Historique

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 253S0253000252

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0253000252

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W253001586

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 253S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W253001586

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun