M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES ; DE PARTICIPER ACTIVEMENT � LA PROTECTIO
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
PONTARLIER (25300)#
Identifiants
Identifiant
253S0253000209
Copié !
Historique
0253000209
Copié !
RNA
W253001539
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : W253001539
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.