M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE L'ETAT, SUR LES DOMAINES PUBLIC ET PRIVE DE COLLECTIVITES LOCALES, SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIETAIRES, SUR SES PROPRES PROPRIETES ; DE PARTICIPER ACTIVEMENT � LA PROTECT
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
JOUGNE (25370)#
Identifiants
Identifiant
253S0253000160
Copié !
Historique
0253000160
Copié !
RNA
W253001590
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 253S
Observation : W253001590
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.