M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PROTEGER ET VALORISER LE PATRIMOINE FRUITIER DU PAYS DE MONTBELIARD ET DU NORD FRANCHE-COMTE
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
VANDONCOURT (25230)#
Identifiants
Identifiant
252S0252006505
Copié !
Historique
0252006505
Copié !
RNA
W252007114
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.