M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
D'ASSURER LA DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE PROMOUVOIR L'AMELIORATION DU CADRE DE VIE, AINSI QUE LA MAÎTRISE DE L'URBANISATION EN VUE DE GARANTIR Â LA COMMUNE DE L'ISLE SUR LE DOUBS UN DEVELOPPEMENT HARMONIEUX ET EQUILIBRE DES CONSTRUCTIONS SUR L'E
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250)#
Identifiants
Identifiant
252S0252005966
Copié !
Historique
0252005966
Copié !
RNA
W252002450
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 252S
Observation : W252002450
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.