Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
1° DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE : - SUR LES DOMAINESPUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT; - SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE COLLECTIVITE LOCALES; - SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIE- TAIRES; - SUR SES PROPRES PROPRIETES;
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 252S0252001618
L'identifiant historique de l'association : 0252001618
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W252002196
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 252S
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W252002196
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun