AAPPMA ASSOCIATION AGREEE LA FRONTALIERE BREMONCOURT POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE - A.A.P.P.M.A. LA FRONTALIERE

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

1° DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE : - SUR LES DOMAINESPUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT; - SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE COLLECTIVITE LOCALES; - SUR LES DOMAINES PRIVES DE PROPRIE- TAIRES; - SUR SES PROPRES PROPRIETES;

Domaines

• pêche — DOUBS

Commune

Associations de Montancy

Chronologie

• 04/08/1963 - Publication JO
• 12/12/2013 - Mise à jour