M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
L'ASSOCIATION A POUR BUT DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964 SUSVISEE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET EN GENERAL D'ASSURER U
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
POULIGNEY-LUSANS (25640)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016081
Copié !
Historique
0251016081
Copié !
RNA
W251005373
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251005373
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.