M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PRISE A BAIL ET GESTION DE L'ETANG DE BREMONDANS, LA SOUS-LOCATION DU DROIT DE PECHE, L'ENTRETIEN DE LA PIECE D'EAU, SON REMPOISSONNEMENT, LA GESTION DE LA POLICE DE LA PECHE
Domaines
- pêche — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BREMONDANS (25530)#
Identifiants
Identifiant
251P0251016032
Copié !
Historique
0251016032
Copié !
RNA
W251010494
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.