M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
CETTE ASSOCIATION A POUR OBJET, EN PRENANT SOIN D'EVITER DE CON- CURRENCER LES ACTIVITES EXISTANTES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNEL'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS CULTURELLES, SPORTIVES, DE LOI-
Domaines
- comités des fêtes — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
GENEUILLE (25870)#
Identifiants
Identifiant
251P0251014677
Copié !
Historique
0251014677
Copié !
RNA
W251003815
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251003815
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.