M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
CHASSER EN PRIVE SUR LE TERRITOIRE DE MME ET M. LEON VIVOT DONT NOUS SOMMES HERITIERS ET QUI EST SITUE SUR LES COMMUNES DE FLANGE-BOUCHE, ORCHAMPS-VENNES ET LONGEMAISON
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
FLANGEBOUCHE (25390)#
Identifiants
Identifiant
251P0251013137
Copié !
Historique
0251013137
Copié !
RNA
W251004141
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251004141
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.