M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSISTER LE CONSEIL GENERAL DANS L'EXERCICE DES MISSIONS DE L'ARTICLE L 3213-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORRIALES . CONSEILLER EN MATIERE FONCIERE COMMUNES ET GROUPEMENTS. REALISER MISSIONS D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL AU PROFIT DE TOUT O
Domaines
- gestion financière, gestion immobilière — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251012335
Copié !
Historique
0251012335
Copié !
RNA
W251004064
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251004064
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.