M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ELLE A POUR BUT DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, D'ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-C
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
CORCELLE-MIESLOT (25640)#
Identifiants
Identifiant
251P0251006477
Copié !
Historique
0251006477
Copié !
RNA
W251004540
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251004540
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.