ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CHATILLON-GUYOTTE (A.C.C.A.)

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TER-RITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRS SION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

chasse - Les associations de ce domaine dans le département

Adresse

CHATILLON-GUYOTTE (25640)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

29/12/1972 - Publication JO de l'avis de création de l'association
22/05/2017 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 251P0251006398

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0251006398

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W251005372

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 251P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W251005372

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun