M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRE
Domaines
- chasse — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
TORPES (25320)#
Identifiants
Identifiant
251P0251006110
Copié !
Historique
0251006110
Copié !
RNA
W251004001
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251004001
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.