ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LANTENNE-VERTIERE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

DANS LE CADRE DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT, ASSURER UNE BONNE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE, FAVORISER SUR SON TERRITOIRE LE DEVELOPPEMENT DUI GIBIER ET DE LA FAUNE SAUVAGE DANS LE RESPECT D'UN VERITABLE EQUILIBRE AGRO-SYLVO-CYNEGETIQUE, L'EDUCAT

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LANTENNE-VERTIERE (25170)

Associations de Lantenne-Vertière

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Identifiants

Identifiant
251P0251005891
Copié !
Historique
0251005891
Copié !
RNA
W251009704
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 251P

Observation : W251009704

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.